Mairie de Villedieu - Vaucluse - PV des CM
 
ANNÉE 2019

Ordre du jour de la séance du lundi 9 septembre 2019
  • I. Approbation du PV du CM en date du 26 juin 2019.
  • II. Délibération concernant une délégation de signature expresse pour délivrer une autorisation d’urbanisme.
  • III. Délibération abrogeant la délibération n°03-2010 du 23 février 2010 prescrivant la révision générale du plan local d’urbanisme.
  • IV. Délibération d’admission en non-valeur de créances irrécouvrables.
  • V. Demande de subvention auprès du Conseil départemental de Vaucluse dans le cadre du Programme d’aide à la Voirie communale et intercommunale 2019 - Tranche 2.
  • VI. Délibération relative à l’acceptation de la demande d’extension de périmètre du syndicat des eaux de la région Rhône Aygues Ouvèze et approbation des nouveaux statuts.
  • VII. Point sur les commissions.
  • VIII. Questions diverses.
  • IX. Agenda.
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Ordre du jour de la séance du mercredi 26 juin 2019
  • I. Approbation du PV du CM en date du 13 mai 2019.
  • II. Délibération budgétaire modificative (1) – Commune - Crédits supplémentaires.
  • III. Délibération relative à la répartition des sièges du conseil communautaire à compter des élections municipales de 2020.
  • IV. Délibération relative à l’attribution de l’enveloppe concernant la part « Complément Indemnitaire Annuel » du Rifseep (objectifs professionnels 2018 du personnel communal).
  • V. Délibération désignant la société retenue dans le cadre du projet « ENIR » - École Numérique.
  • VI. Délibérations désignant l’entreprise retenue pour la réfection des toitures de l’école.
  • VII. Délibérations désignant l’entreprise retenue pour la réfection des toitures du préau du groupe scolaire.
  • VIII. Délibération relative à l’affectation du CDST (Contrat Départemental de Solidarité Territoriale) 2017-2019 - Avenant 1.
  • IX. Point sur les commissions.
  • X. Questions diverses.
  • XI. Agenda.
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Ordre du jour de la séance du lundi 13 mai 2019
  • I. Approbation du PV du CM en date du 1er avril 2019.
  • II. Délibération rectificative de l’affectation des résultats 2018 pour le budget communal, suite à une erreur matérielle.
  • III. Délibération autorisant l’acquisition de la parcelle cadastrée E n°195 appartenant à Mme Annie-Claire POMMIER-SAUTET.
  • IV. Délibération concernant le transfert obligatoire des compétences "eau potable et assainissement des eaux usées" à la Communauté de Communes Vaison-Ventoux.
  • V. Délibération attribuant des subventions aux associations pour l’année 2019.
  • VI. Délibération statuant sur la motion de soutien au personnel de l’Office National des Forêts.
  • VII. Point sur les commissions.
  • VIII. Questions diverses.
  • IX. Agenda.
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Ordre du jour de la séance du lundi 1er avril 2019
  • I. Approbation du PV du CM en date du 11 mars 2019.
  • II. Vote des budgets.
  • III. Délibération concernant les taux d’imposition des taxes locales directes pour l’année 2019.
  • IV. Délibérations autorisant les demandes de subvention pour les projets de travaux de l’année 2019.
  • V. Délibération désignant le choix des entreprises retenues pour les travaux de rénovation du local communal de La Poste.
  • VI. Point sur les commissions.
  • VII. Questions diverses.
  • VIII. Agenda.
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Ordre du jour de la séance du lundi 11 mars 2019
  • I. Approbation du PV du CM en date du 21 janvier 2019.
  • II. Délibération approuvant la modification des statuts de la communauté des Communes Vaison-Ventoux n°12.
  • III. Délibération fixant les indemnités de fonction des élus.
  • IV. Délibération désignant l’entreprise en charge de la réfection du chemin de la Franchise et du chemin du Coustias - Programme Voirie 2018-2019 - Tranche 1.
  • V. Délibération autorisant une demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Vaucluse dans le cadre du programme départemental Voirie - Tranche 2.
  • VI. Point sur les commissions.
  • VII. Questions diverses.
  • VIII. Agenda.
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Ordre du jour de la séance du lundi 21 janvier 2019
  • I. Approbation du PV du CM en date du 26 novembre 2018.
  • II. Délibération approuvant le soutien du Conseil Municipal à la motion du Syndicat RAO sur les modalités de financement du dispositif départemental en faveur de l’alimentation en eau potable, mises en place par le département de Vaucluse.
  • III. Délibération approuvant la modification des statuts de la communauté des Communes Vaison-Ventoux n°12.
  • IV. Délibération déterminant le choix de l’entreprise pour les travaux de réaménagement et d’installation de nouveaux modules de jeux sur l’aire de l’Espace Sports et Loisirs Gustave Daladier.
  • V. Délibération désignant l’entreprise en charge de la réfection du chemin des Mourdonnes.
  • VI. Délibération régularisant les frais de missions relatifs au Congrès des Maires 2018.
  • VII. Point sur les commissions.
  • VIII. Questions diverses.
  • IX. Agenda.
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